Déposée le 17 février 2011 par Latifi Younès et Belmadi slimane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STA-IVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Les déposants sont Latifi Younès domicilié(e) 17 Rue Rampal - 75019 - PARIS - France et Belmadi slimane domicilié(e) 47 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Latifi Younès domicilié(e) 17 Rue Rampal - 75019 - PARIS - France.
La marque STA-IVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807244.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STA-IVE est expirée depuis le 17 février 2021.
Latifi Younès a également déposé les autres marques suivantes : WOOGATAGA
Latifi Younès - 17 Rue Rampal - 75019 - PARIS - France
Belmadi slimane - 47 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France
Latifi Younès - 17 Rue Rampal - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 14 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577801 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; Disques compact audio et ou vidéo ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Production d'enregistrement sonore et ou vidéo, service de paroliers de chansons, organisation de concerts spectacles et festivals, rédaction de textes autres que publicitaire.
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