Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE D ARBIN
Numéro de dépôt :
1083394
Date de dépôt :
30/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DOMAINE D ARBIN
Déposée le 30 décembre 1978 par LATHUILLERE Maurice VAUX EN BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE D ARBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE D ARBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE D ARBIN est expirée depuis le 30 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034