Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTAÏR
LATHAM Eric
GFA DU CHATEAU DE SAINT-ESTEVE, Groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
4226121
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
ALTAÏR de LATHAM Eric

Présentation de la marque ALTAÏR

Déposée le 16 novembre 2015 par LATHAM Eric et GFA DU CHATEAU DE SAINT-ESTEVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALTAÏR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont LATHAM Eric domicilié(e) Domaine de Saint-Estève - 11200 - THEZAN DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et GFA DU CHATEAU DE SAINT-ESTEVETODO domicilié(e) Domaine de Saint-Estève - 11200 - THEZAN DES CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel-Paul ESCANDE, Avocat à la Cour, SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la COur domicilié(e) 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque ALTAÏR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAÏR arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

LATHAM Eric a également déposé les autres marques suivantes : CLAPIER DU PAPE , HAUTS DE SAINT-ESTÈVE , HENRY DE MONFREID ALTAÏR , CHATEAU SAINT-ESTEVE ALTAÏR , JARDIN DE MANDOURELLE


LATHAM Eric - Domaine de Saint-Estève - 11200 - THEZAN DES CORBIERES - France - SIREN 3

GFA DU CHATEAU DE SAINT-ESTEVE, Groupement foncier agricole - Domaine de Saint-Estève - 11200 - THEZAN DES CORBIERES - France


Michel-Paul ESCANDE, Avocat à la Cour, SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la COur - 131 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Vins.