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Marques déposées par LATEYRON Claude
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Château La Rose de Haut Mouschet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Rose de Haut Mouschet
LATEYRON Claude

Numéro de dépôt :
3200216
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
Château La Rose de Haut Mouschet de LATEYRON Claude

Présentation de la marque Château La Rose de Haut Mouschet

Déposée le 11 décembre 2002 par LATEYRON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château La Rose de Haut Mouschet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est LATEYRON Claude domicilié(e) B.P. 1 Château Tour Calon,33570 Montagne - 33570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude LATEYRON domicilié(e) B.P. 1 Château Tour Calon,33570 Montagne - 33570 - France.

La marque Château La Rose de Haut Mouschet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Rose de Haut Mouschet est expirée depuis le 11 décembre 2012.

LATEYRON Claude a également déposé les autres marques suivantes : Premier des Tours , CHATEAU LA ROSE DE CALON


LATEYRON Claude - B.P. 1 Château Tour Calon,33570 Montagne - 33570 - France


Claude LATEYRON - B.P. 1 Château Tour Calon,33570 Montagne - 33570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572049 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Vins (A.O.C.)