CHATEAU LA ROSE DE CALON
Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE DE CALON
Déposée le 19 novembre 2004 par LATEYRON CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA ROSE DE CALON »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA ROSE DE CALON est expirée depuis le 19 novembre 2014.
LATEYRON CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Inscription le 22 janvier 2008 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°467574 - Publication au BOPI 2008-01-22
Inscription le 18 janvier 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°426169 - Publication au BOPI 2006-01-18
Inscription le 7 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°466374 - Publication au BOPI 2008-01-07
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52