Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEC42 Agence Locale de l'Energie et du Climat
LATERE, Association

Numéro de dépôt :
3902477
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
ALEC42 Agence Locale de l\'Energie et du Climat de LATERE

Présentation de la marque ALEC42 Agence Locale de l'Energie et du Climat

Déposée le 5 mars 2012 par la société LATERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALEC42 Agence Locale de l'Energie et du Climat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société LATERE domicilié(e) 9 rue Emile Combes - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 536 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATERE, M. Richard GONNET domicilié(e) 9 rue Emile Combes - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque ALEC42 Agence Locale de l'Energie et du Climat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEC42 Agence Locale de l'Energie et du Climat est expirée depuis le 5 mars 2022.

LATERE a également déposé les autres marques suivantes : ALE42 Agence Locale de l'Energie


LATERE, Association - 9 rue Emile Combes - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 480536028


LATERE, M. Richard GONNET - 9 rue Emile Combes - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.