Déposée le 2 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LATERAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LATERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LATERAL domicilié(e) 52, rue Bancel, 69007 LYON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MM GOUNARD et FOLLIET (co-gérants) - France.
La marque LATERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATERAL SARL - 52, rue Bancel, 69007 LYON. - France
MM GOUNARD et FOLLIET (co-gérants) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18
Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.à l'exception des dispositifs de classement, de dossiers, de pochettes, de fichiers, de casiers et de meubles destinés à recevoir des dessins, plans, et disques.Appareils d'éclairage. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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