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Marques déposées par la société LATEL-CONCEPT
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LATEL-CONCEPT
Marque expirée - Marque en non vigueur

LATEL-CONCEPT
LATEL-CONCEPT, association loi de 1908

Numéro de dépôt :
3707599
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2020
LATEL-CONCEPT de LATEL-CONCEPT

Présentation de la marque LATEL-CONCEPT

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2010 par la société LATEL-CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LATEL-CONCEPT »

Le déposant est la société LATEL-CONCEPT domicilié(e) 15 rue de la Liberté - 57390 - AUDUN LE TICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 636 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LATEL-CONCEPT domicilié(e) 15 rue de la Liberté - 57390 - AUDUN LE TICHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATEL-CONCEPT est expirée depuis le 26 janvier 2020.


LATEL-CONCEPT, association loi de 1908 - 15 rue de la Liberté - 57390 - AUDUN LE TICHE - France - SIREN 504636168


LATEL-CONCEPT - 15 rue de la Liberté - 57390 - AUDUN LE TICHE - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.