Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATVISION
LATECOERE, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3815487
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
LATVISION de LATECOERE

Présentation de la marque LATVISION

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) LATECOERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LATVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATECOERE domicilié(e) 135 rue de Périole - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 050 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque LATVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATVISION est expirée depuis le 18 mars 2021.

LATECOERE a également déposé les autres marques suivantes : LATECIS , LATECOERE , PRIVATE CAPSULE , LATSIGHT , LATELEC


LATECOERE, Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance - 135 rue de Périole - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 572050169


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Cameras et cameras panoramiques à usage militaire, aéronautique et spatial.