LATECOERE, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3869402
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
Présentation de la marque LATECOERE
Déposée le 25 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) LATECOERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LATECOERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATECOERE domicilié(e) 135 rue de Périole - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 050 169 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque LATECOERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATECOERE, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 135 rue de Périole - 31500 - TOULOUSE - France - SIREN 572050169
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Machines-outils, machines-outils et bâtis d'assemblage pour l'aéronautique, le spatial et le nucléaire. Machines et appareils de manutention, de levage et de transport pour l'aéronautique, le spatial et le nucléaire. Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres. Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'aéronautique. Outils (parties de machines).
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des données et de l'image ; équipements et calculateurs pour le traitement de l'information et du signal. Logiciels embarqués à bord d'aéronefs. Instruments pour la navigation. Récepteurs et transmetteurs audio-vidéo. Caméras et caméras panoramiques à usage militaire, aéronautique et spatial. Radars et composants radars. Antennes radar. Appareils et composants optiques et optoélectroniques. Câbles électriques et connectiques pour l'aéronautique et le spatial, câbles de télécommunication, bancs de tests pour câblages et baies électroniques. Equipements embarqués aéronautiques à savoir matériel informatique, circuits imprimés, logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, installés dans les avions et aéronefs.
Avions et aéronefs, et leurs parties constitutives, à savoir fuselage et tronçons de fuselage, portes, voilure.
Recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits dans le secteur aéronautique et spatial ; recherches en mécanique dans le secteur aéronautique et spatial ; recherches techniques dans le secteur aéronautique et spatial ; ingénierie ; étude de projets techniques en ingénierie mécanique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans pour la construction dans le secteur aéronautique, spatial et militaire ; réalisation (conception) d'aéronefs ; réalisation (conception) d'outillages ; réalisation (conception) de machines d'assemblage et de machines spéciales pour l'aéronautique, le spatial, le ferroviaire, l'automobile et le nucléaire ; essais de matériaux ; services d'ingénierie informatique. Programmation pour ordinateurs. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Services d'étude et d'analyse de données et d'images (travaux d'ingénieurs). Transformation (conversion autre que conversion physique) de données et d'images. Réalisations de mesures tridimensionnelles à savoir réglage, contrôle et maintenance d'outillages de production et d'assemblage, mesures de déformations en cours d'essais mécaniques et aérodynamiques.
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