Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPACE BE ART! CONCEPT STORE
M. LATASTE Bruno

Numéro de dépôt :
4208472
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2025
ESPACE BE ART! CONCEPT STORE de LATASTE Bruno

Présentation de la marque ESPACE BE ART! CONCEPT STORE

Déposée le 9 septembre 2015 par monsieur LATASTE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ESPACE BE ART! CONCEPT STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est monsieur LATASTE Bruno domicilié(e) 3 rue du Président Kennedy - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P3B AVOCATS, Mme PUIGSERVER Nathalie domicilié(e) 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque ESPACE BE ART! CONCEPT STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE BE ART! CONCEPT STORE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.


M. LATASTE Bruno - 3 rue du Président Kennedy - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France


P3B AVOCATS, Mme PUIGSERVER Nathalie - 97 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, tablettes électroniques, Smartphones, logiciels, équipement de traitement de données, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ;

Papier, cartons et produits en ces matières : boîtes en carton ou en papier, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, affiches, albums, cartes, livres, objets et dessins d'art gravés ou lithographiés, dessins, sacs et sachets pour l'emballage en papier, en carton ou en plastique (enveloppes, pochettes), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films. Caractères d'imprimerie, clichés ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, invitations), reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, publication et diffusion de textes publicitaires, relations publiques ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, mise à disposition de forum en ligne, fourniture d'accès à des bases de données, service de messagerie électronique ;

Education, formation, divertissement, activités culturelles, informations en matière de divertissement ou culturelle, publications de livres, prêts de livres, production de films vidéo, services de photographies, gérance administrative des lieux d'expositions, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels, publication électronique de livres et de périodiques, micro-édition ;

Gérance de droits d'auteur, authentification d'oeuvres d'art.