Déposée le 26 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAVISIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LASTER domicilié(e) 1 AVENUE DE LA TERRASSE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 255 975 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASTER domicilié(e) 1 AVENUE DE LA TERRASSE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France.
La marque NAVISIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LASTER, SAS - 1 AVENUE DE LA TERRASSE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France - SIREN 480255975
LASTER - 1 AVENUE DE LA TERRASSE - 91190 - GIF SUR YVETTE - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 4 avril 2011 - Retrait partiel n°546405 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, membres et yeux artificiels ; articles orthopédiques ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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