Arts Battoirs de Pau
Présentation de la marque Arts Battoirs de Pau
Déposée le 22 janvier 1999 par LASSUS FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « Arts Battoirs de Pau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Arts Battoirs de Pau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts Battoirs de Pau est expirée depuis le 22 janvier 2009.
LASSUS FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10