Déposée le 22 novembre 1985 par LASSUS André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LASSUS André, domicilié(e) 86 Grande Rue, 54000 NANCYMICHEL Marie Christine,86 Grande Rue, 54000 NANCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Paul CLEMENT, Avocat - France.
La marque LA LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LIGNE est expirée depuis le 22 novembre 1995.
LASSUS André - 86 Grande Rue, 54000 NANCYMICHEL Marie Christine,86 Grande Rue, 54000 NANCY - France
Maître Jean-Paul CLEMENT, Avocat - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09
Métaux communs bruts et mi-ouvrés, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué - Joaillerie, pierres précieuses - Horlogerie et autres instruments chronométriques - Traitement des métaux communs bruts et mi-ouvrés et des métaux précieux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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