Déposée le 11 août 2004 par Lassurguere Anne et Ziegler Bertrand
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Art'paé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Les déposants sont Lassurguere Anne domicilié(e) 88 chemin de Lespine - 40430 - ARGELOUSE - France et Ziegler Bertrand domicilié(e) 88 chemin de Lespine - 40430 - ARGELOUSE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mle Lassurguere Anne domicilié(e) 88 chemin de Lespine - 40430 - ARGELOUSE - France.
La marque Art'paé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lassurguere Anne - 88 chemin de Lespine - 40430 - ARGELOUSE - France
Ziegler Bertrand - 88 chemin de Lespine - 40430 - ARGELOUSE - France
Mle Lassurguere Anne - 88 chemin de Lespine - 40430 - ARGELOUSE - France
Inscription le 26 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424943 - Publication au BOPI 2005-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2015 n°2575952 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-16
– produits de l'imprimerie. – photographies. – clichés. – affiches. – albums. – cartes. – livres. – journaux. – prospectus. – brochures. – calendriers. – objet d'art gravés ou lithographiés. – tableaux (peintures) encadrés ou non. – aquarelles. – dessins. – publicité. – gestion des affaires commerciales. – administration commerciale. – travaux de bureau. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – conseils en organisation et direction des affaires. – reproduction de documents. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – publication de textes publicitaires. – location d'espaces publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires. – relations publiques. – divertissement. – activités culturelles. – informations en matière de divertissement ou d'éducation. – services de loisirs. – publication de livres. – prêts de livres. – production de films sur bandes vidéos. – location de films cinématographiques. – montage de bandes vidéo. – services de photographie. – organisation de concours (éducation ou divertissement). – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – réservation de places de spectacles. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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