Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAKAT
M. LASSOUED AMINE

Numéro de dépôt :
4037780
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
ZAKAT de LASSOUED AMINE

Présentation de la marque ZAKAT

Déposée le 7 octobre 2013 par monsieur LASSOUED AMINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ZAKAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur LASSOUED AMINE domicilié(e) 4 route de montjavoult - 60240 - SERANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LASSOUED AMINE domicilié(e) 4 route de montjavoult - 60240 - SERANS - France.

La marque ZAKAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAKAT est expirée depuis le 7 octobre 2023.

LASSOUED AMINE a également déposé les autres marques suivantes : ZAKAT COLA


M. LASSOUED AMINE - 4 route de montjavoult - 60240 - SERANS - France


M. LASSOUED AMINE - 4 route de montjavoult - 60240 - SERANS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Collectes de dons de bienfaisance et collectes de bienfaisance pour des tiers.