Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMETHING FRENCH
LASSOUAOUI Pierre

Numéro de dépôt :
1465503
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
20/05/1997
SOMETHING FRENCH de LASSOUAOUI Pierre

Présentation de la marque SOMETHING FRENCH

Déposée le 20 mai 1987 par LASSOUAOUI Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SOMETHING FRENCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LASSOUAOUI Pierre, domicilié(e) Les Hersants, MONTLIARD, 45340 BEAUNE LA ROLANDE. - France.

La marque SOMETHING FRENCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMETHING FRENCH est expirée depuis le 20 mai 1997.


LASSOUAOUI Pierre - Les Hersants, MONTLIARD, 45340 BEAUNE LA ROLANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué: joaillerie, bijouterie, pierres précieuses - cuir et imitation du cuir, prodits en ces matières: peaux d'animaux - malles et valises - parapluies, parasolset cannes - fouets et sellerie - vêtements, chaussures, chapellerie - dentelles et broderies, rubans et lacets - boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Ceintures, ceinturons, sacs, pochettes, bretelles, étuis à peignes, à briquets, à cigarettes, à clés, écharpes, foulards, bijouterie fantaisie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.