Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'BASILIC
LASSIN ANNE HELENE

Numéro de dépôt :
93495020
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque O'BASILIC

Déposée le 3 décembre 1993 par LASSIN ANNE HELENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est LASSIN ANNE HELENE, domicilié(e) 18 bis Avenue du Château, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSIN ANNE HELENE - France.

La marque O'BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495020.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'BASILIC est expirée depuis le 3 décembre 2003.


LASSIN ANNE HELENE - 18 bis Avenue du Château, 94300 VINCENNES - France


LASSIN ANNE HELENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240370 - Publication au BOPI 1997-07-21

Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232383 - Publication au BOPI 1997-02-05

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Restauration (alimentation) café, pâtisserie, épices pain

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.