Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECARTEUR
LASSEU Claude - Gaston - Louis - Auguste

Numéro de dépôt :
3032888
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2010
L\'ECARTEUR de LASSEU Claude - Gaston - Louis - Auguste

Présentation de la marque L'ECARTEUR

Déposée le 31 mai 2000 par LASSEU Claude - Gaston - Louis - Auguste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECARTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est LASSEU Claude - Gaston - Louis - Auguste, domicilié(e) La Porerie, 37330 VILLIERS AU BOUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSEU Claude - France.

La marque L'ECARTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECARTEUR est expirée depuis le 31 mai 2010.


LASSEU Claude - Gaston - Louis - Auguste - La Porerie, 37330 VILLIERS AU BOUIN - France


LASSEU Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Machines et machines-outils, à savoir : Démonte palette portable.