Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sensass ART
lasserre victoria

Numéro de dépôt :
3769633
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
sensass ART de lasserre victoria

Présentation de la marque sensass ART

Déposée le 27 septembre 2010 par lasserre victoria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sensass ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est lasserre victoria domicilié(e) 19 avenue mac mahon - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, lasserre victoria domicilié(e) 19 avenue mac mahon - 75017 - PARIS - France.

La marque sensass ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769633.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sensass ART est expirée depuis le 27 septembre 2020.

lasserre victoria a également déposé les autres marques suivantes : STARTER GALLERY , ARTOUCH


lasserre victoria - 19 avenue mac mahon - 75017 - PARIS - France


lasserre victoria - 19 avenue mac mahon - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575672 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Publicité et services de publicité ; promotion de produits et de services à l'usage de tiers ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.