Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.L.D. SEBASTIEN LASSERRE DESIGN
LASSERRE SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3103639
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2011
S.L.D. SEBASTIEN LASSERRE DESIGN de LASSERRE SEBASTIEN

Présentation de la marque S.L.D. SEBASTIEN LASSERRE DESIGN

Déposée le 5 juin 2001 par LASSERRE SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.L.D. SEBASTIEN LASSERRE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est LASSERRE SEBASTIEN, domicilié(e) 3 rue Jean Nogués - 33110 - Le Bouscat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN LASSERRE - France.

La marque S.L.D. SEBASTIEN LASSERRE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.L.D. SEBASTIEN LASSERRE DESIGN est expirée depuis le 5 juin 2011.


LASSERRE SEBASTIEN - 3 rue Jean Nogués - 33110 - Le Bouscat - France


SEBASTIEN LASSERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Inscription le 2 mars 2010 - Changement d'adresse n°517975 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02

Papier, carton et produits en ces matières : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; sacs ; sachets ; films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].