BTC La Cuvée
Présentation de la marque BTC La Cuvée
Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par LASSERRE & PAPILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BTC La Cuvée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BTC La Cuvée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTC La Cuvée arrivera à expiration en date du 22 février 2029.
LASSERRE & PAPILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24