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Marques déposées par LASSEE Bernard-Yves
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BWAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BWAY
LASSEE Bernard-Yves

Numéro de dépôt :
92410093
Date de dépôt :
13/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2002

Présentation de la marque BWAY

Déposée le 13 mars 1992 par LASSEE Bernard-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est LASSEE Bernard-Yves, domicilié(e) 6 rue des sabotiers, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSEE Bernard-Yves - France.

La marque BWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BWAY est expirée depuis le 13 mars 2002.


LASSEE Bernard-Yves - 6 rue des sabotiers, 94300 VINCENNES - France


LASSEE Bernard-Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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