Déposée le 16 juin 1999 par monsieur LASSALLE-RAMBES Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMBRUNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est monsieur LASSALLE-RAMBES Christian domicilié(e) Résidence Toscane, 8 rue Vogt Mugnier, 74000 ANNECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian LASSALLE-RAMBES - France.
La marque EMBRUNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LASSALLE-RAMBES Christian - Résidence Toscane, 8 rue Vogt Mugnier, 74000 ANNECY - France
Monsieur Christian LASSALLE-RAMBES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table, linge de table à l'exception du linge de table en papier. Linge de maison, linge ouvré. Draps, enveloppes de matelas, linge de lit, literie (linge), housses d'oreillers, moustiquaires, sacs de couchage, (enveloppes cousues remplaçant les draps), taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes, linge de bains (à l'exception de l'habillement), mouchoirs de poche (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles). Etiquettes en tissu, saris, tissus en soie pour patrons d'imprimerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, chaussettes, collants, lingerie de corps, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMBRUNS"