Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TOU(R)S ENSEMBLE
M. Lassalle Pierre-Remy, mandataire financier de Serge Babary
Numéro de dépôt :
4049260
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque TOU(R)S ENSEMBLE
Déposée le 22 novembre 2013 par monsieur Lassalle Pierre-Remy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TOU(R)S ENSEMBLE »
Le déposant est monsieur Lassalle Pierre-Remy domicilié(e) 197 rue Febvotte - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lassalle Pierre-Remy domicilié(e) 197 rue Febvotte - 37000 - TOURS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Lassalle Pierre-Remy, mandataire financier de Serge Babary - 197 rue Febvotte - 37000 - TOURS - France
M. Lassalle Pierre-Remy - 197 rue Febvotte - 37000 - TOURS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676976 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
« Produis de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; magazines ; publications ; revues ; imprimés ; manuels ; brochures promotionnelles ; revues périodiques ; agendas ; répertoires ; circulaires ; plaquettes ; notices ; rapports ; dépliants ; carnets ; pamphlets ; revues de presse ; bulletins ; bulletins d'information ; livrets ; manuscrits ; bandes dessinées ; articles de papeterie ; tracts ; prospectus ; produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissus ; fanions (en papier) ; décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; stylos, fournitures pour l'écriture ; porte-affiches en papier ou en carton ; articles pour reliure ; manuels d'instruction et d'enseignement ; discours polycopiés » ;
« Education ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; reportages photographiques ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ; cours par correspondance ; publication de livres, de magazines, de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disques compact audionumérique, sur support magnétique ; services de ludothèqus ; organisation de manifestations à caractère culturel ou de divertissement ; informations en matière culturelle ; organisation de jeux et de campagnes d'information et de manifestations (à buts culturels ou éducatifs) notamment à caractère politique ; organisation et conduite de séminaires, stages, cours, forums, colloques, conférences et congrès notamment à caractère politique ; organisation de réunions politiques ; organisation d'expositions à caractère éducatif, culturel ou politique ».
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