Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESCALE
Numéro de dépôt :
1169049
Date de dépôt :
13/08/1980
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Présentation de la marque ESCALE
Déposée le 13 août 1980 par monsieur LASSALLE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ESCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ESCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ESCALE est expirée depuis le 13 août 1990.
LASSALLE Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38