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Marques déposées par LASSALLE Daniel Frédéric
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A.D.P.N AVIS DE PASSAGE NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.D.P.N AVIS DE PASSAGE NET
LASSALLE Daniel Frédéric

Numéro de dépôt :
3110719
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011
A.D.P.N AVIS DE PASSAGE NET de LASSALLE Daniel Frédéric

Présentation de la marque A.D.P.N AVIS DE PASSAGE NET

Déposée le 4 juillet 2001 par LASSALLE Daniel Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.D.P.N AVIS DE PASSAGE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est LASSALLE Daniel Frédéric, domicilié(e) 11 Rue Turgot, 87000 LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSALLE Frédéric - France.

La marque A.D.P.N AVIS DE PASSAGE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.D.P.N AVIS DE PASSAGE NET est expirée depuis le 4 juillet 2011.

LASSALLE Daniel Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : NET POSTE , FACTEUR.NET , P.D.N. PREUVE DE DEPOT NET , INTER POST INTERPOSTE , NET POST , A.R.N. ACCUSE DE RECEPTION NET , ENVELOPPE.NET , BOÎTE AUX LETTRES.NET


LASSALLE Daniel Frédéric - 11 Rue Turgot, 87000 LIMOGES - France


LASSALLE Frédéric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Télécommunications - Communication par terminaux ordinateurs.