Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TROU AUVERGNAT
LASSALE PIERRE

Numéro de dépôt :
95554238
Date de dépôt :
17/01/1995
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Date d'expiration :
17/01/2015

Présentation de la marque LE TROU AUVERGNAT

Déposée le 17 janvier 1995 par LASSALE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « LE TROU AUVERGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est LASSALE PIERRE domicilié(e) (dossier no 2291617) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis LASSALE domicilié(e) 39 Rue de la Cère,15000 AURILLAC (dossier no 2291617) - 15000 - France.

La marque LE TROU AUVERGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TROU AUVERGNAT est expirée depuis le 17 janvier 2015.


LASSALE PIERRE - (dossier no 2291617) - France


Jean-Louis LASSALE - 39 Rue de la Cère,15000 AURILLAC (dossier no 2291617) - 15000 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291617 - Publication au BOPI 2005-06-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 28 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415994 - Publication au BOPI 2005-07-28

Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478022 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Glaces comestibles.Spiritueux, liqueurs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.