Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTVIELLE
LASNIER Bernard

Numéro de dépôt :
3302063
Date de dépôt :
25/06/2004
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/06/2014
CHATEAU FONTVIELLE de LASNIER Bernard

Présentation de la marque CHATEAU FONTVIELLE

Déposée le 25 juin 2004 par LASNIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FONTVIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est LASNIER Bernard domicilié(e) Lieudit CAST,33420 JUGAZAN - 33420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASNIER Bernard domicilié(e) Lieudit CAST,33420 JUGAZAN - 33420 - France.

La marque CHATEAU FONTVIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FONTVIELLE est expirée depuis le 25 juin 2014.


LASNIER Bernard - Lieudit CAST,33420 JUGAZAN - 33420 - France


LASNIER Bernard - Lieudit CAST,33420 JUGAZAN - 33420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée « CHATEAU FONTVIELLE ».