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Marques déposées par LASET HOLDING AG (société suisse
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NOPOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOPOL
LASET HOLDING AG (société suisse)

Numéro de dépôt :
94507795
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque NOPOL

Déposée le 23 février 1994 par LASET HOLDING AG (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOPOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est LASET HOLDING AG (société suisse), domicilié(e) Im Fleggen, 8762 Schwändi SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque NOPOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOPOL est expirée depuis le 23 février 2004.


LASET HOLDING AG (société suisse) - Im Fleggen, 8762 Schwändi SUISSE - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377397 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Equipements de contrôle et d'analyse des eaux usées et leurs parties constitutives.Equipements et dispositifs destinés au traitement des eaux usées à savoir, aérateurs et diffuseurs et leurs parties constitutives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.