Marque expirée - Marque en non vigueur

DAC DOCUMENTATION AUTOMATIQUE DE CHAINES
LASER LOYALTY S.A.S. Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1686012
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
DAC DOCUMENTATION AUTOMATIQUE DE CHAINES de LASER LOYALTY Unipersonnelle

Présentation de la marque DAC DOCUMENTATION AUTOMATIQUE DE CHAINES

Déposée le 9 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LASER LOYALTY Unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAC DOCUMENTATION AUTOMATIQUE DE CHAINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LASER LOYALTY Unipersonnelle domicilié(e) 66, rue des Archives,75003 PARIS (dossier no 2380371) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 601 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 domicilié(e) CABINET THEBAULT, 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2380371) - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAC DOCUMENTATION AUTOMATIQUE DE CHAINES est expirée depuis le 9 décembre 2018.


LASER LOYALTY S.A.S. Unipersonnelle - 66, rue des Archives,75003 PARIS (dossier no 2380371) - 75003 - France - SIREN 418601043


SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 - CABINET THEBAULT, 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX (dossier no 2380371) - 33070 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation n°2130631 - Publication au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380371 - Publication au BOPI 2008-07-25

Inscription le 27 septembre 1995 - Transmission de propriété n°195295 - Publication au BOPI 1995-09-27

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436685 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 29 avril 1998 - Changement de dénomination n°253797 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription le 20 novembre 2001 - Changement de dénomination n°335378 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335379 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 29 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253796 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription le 12 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559841 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Inscription le 18 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560180 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-18

Logiciel de composition d'organigrammes normalisés après analyse automatique de langage de description d'enchaînement de travaux et représentation en image de ces organigrammes sur terminaux divers (imprimantes, écrans, et autres supports...), à savoir service de dessin assisté par ordinateur et transmission de messages et d'images assistée par ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.