Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laser Game Entreprise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA TERM EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laser Game Entreprise domicilié(e) 124 rue de la république - 38220 - Vizille - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 291 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laser Game Entreprise, M. Patrick Fournier domicilié(e) 124 rue de la république - 38220 - Vizille - France.
La marque LA TERM EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laser Game Entreprise, SAS - 124 rue de la république - 38220 - Vizille - France - SIREN 423291814
Laser Game Entreprise, M. Patrick Fournier - 124 rue de la république - 38220 - Vizille - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Lessives ; savons ; parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Instruments et appareils de mesure ; machines à calculer ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ;
Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Perruques ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis ; paillassons ; papiers peints ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;
émissions télévisées ;
Éducation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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