Bulles de Gamay
Présentation de la marque Bulles de Gamay
Déposée le 29 décembre 2011 par monsieur Lascroux Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulles de Gamay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Bulles de Gamay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles de Gamay est expirée depuis le 29 décembre 2021.
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 2 octobre 2012 - Rejet partiel n°585446 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46