Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulles de Gamay
M. Lascroux Georges

Numéro de dépôt :
3885258
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2021
Bulles de Gamay de Lascroux Georges

Présentation de la marque Bulles de Gamay

Déposée le 29 décembre 2011 par monsieur Lascroux Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulles de Gamay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Lascroux Georges domicilié(e) 42 rue Tourneloup - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lascroux Georges domicilié(e) 42 rue Tourneloup - 71000 - MACON - France.

La marque Bulles de Gamay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles de Gamay est expirée depuis le 29 décembre 2021.


M. Lascroux Georges - 42 rue Tourneloup - 71000 - MACON - France


M. Lascroux Georges - 42 rue Tourneloup - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 2 octobre 2012 - Rejet partiel n°585446 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Extraits ou essences alcooliques.