Déposée le 27 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LASCOURS SANTONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « TACTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LASCOURS SANTONS domicilié(e) 3, RUE DU PONT,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 071 346 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASCOURS SANTONS domicilié(e) 104, RUE DES PLÂTRIÈRES,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France.
La marque TACTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACTILE est expirée depuis le 27 juin 2012.
SARL LASCOURS SANTONS - 3, RUE DU PONT,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France - SIREN 400071346
LASCOURS SANTONS - 104, RUE DES PLÂTRIÈRES,13360 ROQUEVAIRE - 13360 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Appareils d'éclairage et objets de décoration en céramique, bois, liège à savoir : brûleur de parfums, statuettes
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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