Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILTEC
M. Lascaud Dominique

Numéro de dépôt :
4144196
Date de dépôt :
23/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2024
SILTEC de Lascaud Dominique

Présentation de la marque SILTEC

Déposée le 23 décembre 2014 par monsieur Lascaud Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SILTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Lascaud Dominique domicilié(e) 760 Boulevard charles de Gaulle - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lascaud Dominique domicilié(e) 760 Boulevard charles de Gaulle - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France.

La marque SILTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILTEC arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

Lascaud Dominique a également déposé les autres marques suivantes : BLOC B LA SECURITE AU QUART DE TOUR , MOTOR GREEN


M. Lascaud Dominique - 760 Boulevard charles de Gaulle - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France


M. Lascaud Dominique - 760 Boulevard charles de Gaulle - 07500 - GUILHERAND GRANGES - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682655 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Produits chimiques destinés aux sciences, à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bougies, mèches pour l'éclairage ;

Matériaux de construction métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal.