Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCROCHE
LASCAR
ROBERT ACHILLE

Numéro de dépôt :
94514136
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2014

Présentation de la marque ACCROCHE

Déposée le 1 avril 1994 par LASCAR et ROBERT ACHILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Les déposants sont LASCAR domicilié(e) (dossier no 2259138) - France et ROBERT ACHILLE domicilié(e) 8 rue Ampère,75017 PARIS (dossier no 2259138) - 75017 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE COUGARD U.O.C.R. S.A.S. domicilié(e) BP 197, 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 9 (dossier no 2259138) - 29804 - France.

La marque ACCROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCROCHE est expirée depuis le 1 avril 2014.


LASCAR - (dossier no 2259138) - France

ROBERT ACHILLE - 8 rue Ampère,75017 PARIS (dossier no 2259138) - 75017 - France


PHILIPPE COUGARD U.O.C.R. S.A.S. - BP 197, 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 9 (dossier no 2259138) - 29804 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2004 n°2259138 - Publication au BOPI 2004-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555993 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques