Déposée le 26 octobre 1995 par LASCAR Robert Achille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEIL MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est LASCAR Robert Achille, domicilié(e) 8, rue Ampère, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U. O. C. R. - France.
La marque SOLEIL MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LASCAR Robert Achille - 8, rue Ampère, 75017 PARIS - France
U. O. C. R. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, sacs pour emballages en matières textiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: couverture de lit et de table; linge de maison; linge ouvré.Chemin de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matière textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matière textiles). Chiffons; essuie-verres.Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie oula broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie.Textiles non-tissés.Vêtements, chaussures, chapellerie
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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