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Marques déposées par LASCAR ROBERT ACHILLE
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PATTE-ACCROCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATTE-ACCROCHE
LASCAR ROBERT ACHILLE

Numéro de dépôt :
94537010
Date de dépôt :
20/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014

Présentation de la marque PATTE-ACCROCHE

Déposée le 20 septembre 1994 par LASCAR ROBERT ACHILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATTE-ACCROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est LASCAR ROBERT ACHILLE domicilié(e) 8 RUE AMPERE,75017 PARIS (dossier no 2263270) - 75017 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, P. COUGARD U.O.C.R.S.A.S. domicilié(e) B.P 297, 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 9 (dossier no 2263270) - 29804 - France.

La marque PATTE-ACCROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26 27 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATTE-ACCROCHE est expirée depuis le 20 septembre 2014.

LASCAR ROBERT ACHILLE a également déposé les autres marques suivantes : EURODIF , NOEL MAGIC , UN PEU BEAUCOUP , EURODIF , BOUCHARA COLLECTION


LASCAR ROBERT ACHILLE - 8 RUE AMPERE,75017 PARIS (dossier no 2263270) - 75017 - France


P. COUGARD U.O.C.R.S.A.S. - B.P 297, 25 AV. DU BARON LACROSSE,29804 BREST CX 9 (dossier no 2263270) - 29804 - France


Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397077 - Publication au BOPI 2004-08-04

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2004 n°2263270 - Publication au BOPI 2004-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555993 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Meubles, glaces (miroirs) cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matière plastiques

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.