Déposée le 4 mai 1995 par LASCAR ROBERT ACHILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOEL MAGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est LASCAR ROBERT ACHILLE domicilié(e) 8 RUE AMPERE,75017 PARIS (dossier no 2288820) - 75017 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, U.O.C.R. S.A.S. PHILIPPE COUGARD domicilié(e) 25 AVENUE DU BARON LACROSSE, BP 197,29804 BREST CX 9 (dossier no 2288820) - 29804 - France.
La marque NOEL MAGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LASCAR ROBERT ACHILLE - 8 RUE AMPERE,75017 PARIS (dossier no 2288820) - 75017 - France
U.O.C.R. S.A.S. PHILIPPE COUGARD - 25 AVENUE DU BARON LACROSSE, BP 197,29804 BREST CX 9 (dossier no 2288820) - 29804 - France
Inscription le 16 février 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°407805 - Publication au BOPI 2005-02-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288820 - Publication au BOPI 2005-05-20
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Inscription le 24 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519479 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24
Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555993 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26
Inscription le 26 juillet 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°555992 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour clefs (maroquinerie); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie). Boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyages; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases". Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Meubles, glaces (miroirs) cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: buste en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); rideaux de perles pour la décoration; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Anneaux de rideaux; boîtes en bois ou en matières plastiques; cadres à broderie; cintres pour vêtements, coffrets à bijoux (non en métaux précieux); coussins; crochets de rideaux; écrins non en métaux précieux.Embrasses non en matières textiles; éventails, galets pour rideaux; garde manger non métallique; garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques); garnitures de meubles (non métalliques); garnitures de portes (non métalliques); housses pour vêtements (rangement);huches non métalliques; liteaux (baguettes) d'encadrement; matelas; métiers à broder; oreillers; paillasses; patères de rideaux; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; plateaux de table; rails pour rideaux; rubans de bois.Tresses de paille; tringles de rideaux; tringles de tapis d'escaliers.Mannes (paniers); panetons; paniers non métalliques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: couverture de lit et de table; linge de maison; linge ouvré.Chemin de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matière textile; ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles). Draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matière textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matière textiles). Chiffons; essuie-verres.Embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissu; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières plastiques.Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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