Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRET A POSER BOUCHARA
LASCAR Robert Achille

Numéro de dépôt :
95553678
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2005

Présentation de la marque LE PRET A POSER BOUCHARA

Déposée le 13 janvier 1995 par LASCAR Robert Achille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRET A POSER BOUCHARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est LASCAR Robert Achille, domicilié(e) 8, rue Ampère, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, U.O.C.R. - France.

La marque LE PRET A POSER BOUCHARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRET A POSER BOUCHARA est expirée depuis le 13 janvier 2005.

LASCAR Robert Achille a également déposé les autres marques suivantes : EURODIF , CROCO KIDS , UN PEU BEAUCOUP , BLEU OCEAN , IDIACOM CONSEIL EN COMMUNICATION , IDIACOM , SOLEIL MARINE , CROCO GIRLS , LEON AND CO , CORENTINE DE QUIMPER POUR BOUCHARA COLLECTION


LASCAR Robert Achille - 8, rue Ampère, 75017 PARIS - France


U.O.C.R. - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334243 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334242 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334244 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486131 - Publication au BOPI 2008-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334241 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334240 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334236 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 17 avril 1996 - Transmission de propriété n°200372 - Publication au BOPI 1996-04-17

Demande de renouvellement le 16 juin 2005 n°2290982 - Publication au BOPI 2005-06-16

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334237 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334238 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334239 - Publication au BOPI 2001-11-05

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Meubles, glaces (miroirs) cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux), matières pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matière plastiques

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.