Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALYSE
LASAT

Numéro de dépôt :
4408840
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
QUALYSE de LASAT

Présentation de la marque QUALYSE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par LASAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est LASAT domicilié(e) ZAE Montplaisir - 79220 - CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASAT, Monsieur Pierre CHAROLLAIS domicilié(e) ZAE Montplaisir - 79220 - CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS - France.

La marque QUALYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALYSE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.


LASAT - ZAE Montplaisir - 79220 - CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS - France


LASAT, Monsieur Pierre CHAROLLAIS - ZAE Montplaisir - 79220 - CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Formation ;

Recherches scientifiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires.