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Marques déposées par monsieur Laruelle Sylvain
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Sylvain Laruelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sylvain Laruelle
M. Laruelle Sylvain

Numéro de dépôt :
4217209
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
Sylvain Laruelle de Laruelle Sylvain

Présentation de la marque Sylvain Laruelle

Déposée le 12 octobre 2015 par monsieur Laruelle Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sylvain Laruelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Laruelle Sylvain domicilié(e) 142 route de la Duchesse, La Croix de l'Orme - 16110 - RIVIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laruelle Sylvain domicilié(e) 142 route de la Duchesse, La Croix de l'Orme - 16110 - RIVIERES - France.

La marque Sylvain Laruelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sylvain Laruelle arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


M. Laruelle Sylvain - 142 route de la Duchesse, La Croix de l'Orme - 16110 - RIVIERES - France


M. Laruelle Sylvain - 142 route de la Duchesse, La Croix de l'Orme - 16110 - RIVIERES - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

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