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Marques déposées par laruelle guillaume
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TOCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOCA
laruelle guillaume, Agissant pour le compte de la société TOCA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3684927
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
TOCA de laruelle guillaume

Présentation de la marque TOCA

Déposée le 20 octobre 2009 par laruelle guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCA »

Le déposant est laruelle guillaume, Agissant pour le compte de la société TOCA en cours de formation domicilié(e) 19 ter route de la gare - 78890 - GARANCERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laruelle guillaume domicilié(e) 19 ter route de la gare - 78890 - GARANCERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCA est expirée depuis le 20 octobre 2019.


laruelle guillaume, Agissant pour le compte de la société TOCA en cours de formation - 19 ter route de la gare - 78890 - GARANCERES - France


laruelle guillaume - 19 ter route de la gare - 78890 - GARANCERES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Papier a poncer ou a polir ;

Lames partie de machine ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).