CLOS DU BOIS DE LA CHAUX
Présentation de la marque CLOS DU BOIS DE LA CHAUX
Déposée le 30 octobre 1997 par madame LARUE BRIGITTE NEE PEYRONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU BOIS DE LA CHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DU BOIS DE LA CHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU BOIS DE LA CHAUX est expirée depuis le 30 octobre 2007.
LARUE BRIGITTE NEE PEYRONNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50