Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made In Terroir - MadeInTerroir - MADE IN TERROIR - Made in terroir
LaRuche France

Numéro de dépôt :
4516399
Date de dépôt :
17/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Made In Terroir - MadeInTerroir - MADE IN TERROIR - Made in terroir de LaRuche France

Présentation de la marque Made In Terroir - MadeInTerroir - MADE IN TERROIR - Made in terroir

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2019 par LaRuche France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Made In Terroir - MadeInTerroir - MADE IN TERROIR - Made in terroir »

Le déposant est LaRuche France domicilié(e) 2047 Chemin de la Cour - 83680 - La Garde Freinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARUCHE FRANCE, Madame Clara Baglione domicilié(e) 2047 Chemin de la cour - 83680 - La Garde-Freinet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LaRuche France - 2047 Chemin de la Cour - 83680 - La Garde Freinet - France


LARUCHE FRANCE, Madame Clara Baglione - 2047 Chemin de la cour - 83680 - La Garde-Freinet - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 11 décembre 2019 - Rejet total n°775402 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.