Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETRONILLE
Monsieur LARUAZ Alain

Numéro de dépôt :
1476127
Date de dépôt :
01/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2008
PETRONILLE de LARUAZ Alain

Présentation de la marque PETRONILLE

Déposée le 1 avril 1988 par monsieur LARUAZ Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETRONILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LARUAZ Alain domicilié(e) 5, avenue Berthollet, 74000 ANNECY (dossier no 2107803) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2107803) - France.

La marque PETRONILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETRONILLE est expirée depuis le 1 avril 2008.

LARUAZ Alain a également déposé les autres marques suivantes : ALP PAIN , RHONE ALP'PAIN , LA BOITE A DOUCUERS


Monsieur LARUAZ Alain - 5, avenue Berthollet, 74000 ANNECY (dossier no 2107803) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2107803) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1998 n°2107803 - Publication au BOPI 1998-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Farines et préparations faites de céréales;mets à base de farine;produits comestibles, crus, surgelés, précuits, ou cuits, de boulangerie, tels que pains, de patisserie, tels que biscuits et gateaux, de viennoiserie, tels que brioches, et de confiserie, tels que bonbons. Plats préparés, cuisinés, prêts à la consommation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.