Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOITE A DOUCUERS
LARUAZ Alain

Numéro de dépôt :
93458357
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque LA BOITE A DOUCUERS

Déposée le 4 mars 1993 par LARUAZ Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOITE A DOUCUERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est LARUAZ Alain, domicilié(e) 5 avenue Berthollet, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LARUAZ Alain - France.

La marque LA BOITE A DOUCUERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOITE A DOUCUERS est expirée depuis le 4 mars 2003.

LARUAZ Alain a également déposé les autres marques suivantes : PETRONILLE , ALP PAIN , RHONE ALP'PAIN


LARUAZ Alain - 5 avenue Berthollet, 74000 ANNECY - France


LARUAZ Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Pain, Viennoiserie, Pâtisserie, Confiserie