Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU SIGNORET
LARTIGUE Robert

Numéro de dépôt :
99787959
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/04/2019

Présentation de la marque CHATEAU SIGNORET

Déposée le 15 avril 1999 par LARTIGUE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU SIGNORET »

Le déposant est LARTIGUE Robert domicilié(e) 16, Signoret - 33750 - BARON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LARTIGUE Robert domicilié(e) 16, Signoret - BARON 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SIGNORET est expirée depuis le 13 avril 2019.

LARTIGUE Robert a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE L'ARDILEY


LARTIGUE Robert - 16, Signoret - 33750 - BARON - France


Mr LARTIGUE Robert - 16, Signoret - BARON 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2009 n°2403483 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-02

Inscription le 21 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752168 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21

Inscription le 21 février 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°780961 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château Signoret ".