LES PLATS CUISINES *DE MON PETIT ARTISAN*
Présentation de la marque LES PLATS CUISINES *DE MON PETIT ARTISAN*
Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par LARTIGUE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PLATS CUISINES *DE MON PETIT ARTISAN* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES PLATS CUISINES *DE MON PETIT ARTISAN* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLATS CUISINES *DE MON PETIT ARTISAN* arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.
LARTIGUE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725506 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08