Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE FOIE GRAS *DE MON PETIT ARTISAN*
LARTIGUE ET FILS

Numéro de dépôt :
4259303
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
LE FOIE GRAS *DE MON PETIT ARTISAN* de LARTIGUE ET FILS

Présentation de la marque LE FOIE GRAS *DE MON PETIT ARTISAN*

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par LARTIGUE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FOIE GRAS *DE MON PETIT ARTISAN* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est LARTIGUE ET FILS domicilié(e) LIEUDIT MAS ZONE D'ENTREPRISES - 40465 - PONTONX-SUR-L'ADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE SAS, Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LE FOIE GRAS *DE MON PETIT ARTISAN* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FOIE GRAS *DE MON PETIT ARTISAN* arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

LARTIGUE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Xabi Artisan Charcutier Traiteur , LES PLATS CUISINES *DE MON PETIT ARTISAN* , LA CHARCUTERIE *DE MON PETIT ARTISAN* , COEUR DU SUD OUEST , L'ADOURA , LARTIGUE , LE FUMOIR *DE MON PETIT ARTISAN*


LARTIGUE ET FILS - LIEUDIT MAS ZONE D'ENTREPRISES - 40465 - PONTONX-SUR-L'ADOUR - France


INLEX IP EXPERTISE SAS, Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725509 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; location de stands ; tous ces services étant rendus par un artisan.